Vous devriez trouver dans ces pages d'aide toutes les informations nécessaires pour faire une demande de licence de radiocommunication micro-ondes, ou pour fouiller la base de données du Système de gestion des assignations et des licences (SGAL) d'Industrie Canada.

Cette aide est conçue pour qu'on puisse y accéder de diverses manières :

• En cliquant sur un des boutons d'Aide de la barre de titre noire d'une page à l'intérieur du site, vous passez à une rubrique d'aide donnant un aperçu de la page à partir de laquelle vous avez accédé à l'Aide. Dans cette rubrique, vous trouverez des liens vers des descriptions détaillées de chaque section de la page.
• En cliquant sur le bouton d'Aide de la barre de titre olive d'une section de la page, vous passez à une rubrique d'aide décrivant cette section en détail.
• En cliquant sur le lien intitulé Table des matières de la page d'accueil du site, vous passerez à la table des matières de l'Aide.

Une fois dans l'Aide, dans chaque rubrique il y a des boutons de navigation et des liens qui vous permettent de passer à d'autres rubriques. De plus, il y a des liens vers les principales sections de l'Aide dans la partie gauche de la page.

Pour obtenir de l'aide sur les demandes mobiles terrestres, consultez notre nouveau Aide en ligne des Demandes mobiles terrestres.

Sections de l'Aide

L'Aide contient des renseignements regroupés dans les sections suivantes :

• Avis importants
  Consultez cette section pour une liste des logiciels recommandés ou requis, ou si vous avez des problèmes avec le site. Cette section présente également des renseignements sur la sécurité du site, et décrit des changements apportés récemment au site.

• à propos de la présente Aide
  Cette section présente des rubriques décrivant l'auditoire cible de ce fichier d'aide, ainsi qu'une description de toutes les sections du fichier d'aide et de la manière de naviguer de l'une à l'autre. On y trouve également des liens avec d'autres informations vous aidant à utiliser le site, ainsi que des noms et numéros à appeler au ministère pour obtenir de l'aide sur diverses questions liées au site Spectre en direct.
• La procédure d'obtention de licence
  Cette section vous donne des explications sur l'organisme de gestion du spectre -- qui nous sommes et quel est notre rôle dans la gestion de spectre radio canadien --, ainsi que sur les licences de radiocommunication en général. Cela vous aidera aussi à déterminer si vous avez besoin d'une licence pour votre utilisation du spectre radio. Si vous avez déterminé que vous avez besoin d'une licence, lisez cette section pour connaître les composantes d'une demande en ligne de licence de radiocommunication et la manière dont elles s'articulent pour composer une demande complète. Vous y trouverez une description étape par étape du processus de demande en ligne, ainsi que des conseils sur l'échéancier à adopter pour la présentation des diverses composantes de la demande. Finalement, vous y trouverez un lien vers une description plus détaillée des frais de licence de radiocommunication.
• Comment commencer
  Vous apprendrez dans cette section comment faire une demande de compte de profil Web, qui vous donnera accès aux zones de demande de licence et d'informations sur les comptes du site Spectre en direct. Vous saurez les informations dont vous avez besoin avant d'entreprendre une recherche ou de demander une licence, ainsi que les informations et les logiciels dont vous devez disposer pour accéder aux zones de sécurité du site.
• La base de données des fréquences radio
  Cette section explique ce qu'est la base de données du Système de gestion des assignations et des licences (SGAL), et donne des informations sur les données spécifiques qu'on peut y trouver. On y explique aussi en détail la procédure d'accès de téléchargement à la base de données entière (mis à part les données protégées), et le mode d'enregistrement des données dans le SGAL.
• Comment faire pour...?
  Consultez cette section pour obtenir des instructions étape par étape pour la plupart des procédures que vous utiliserez pendant votre recherche dans la base de données du SGAL ou pendant une demande en ligne de licence de radiocommunication. Vous y apprendrez à :
  
  • Obtenir un compte
  • Demander une licence
  • Faire des recherches de fréquences
  • Modifier une demande en cours
  • Imprimer une demande/facture
  • Naviguer/rechercher des info de compte
  • Obtenir de l'aide
  • Demandes de licence : Formulaires et champs
    On décrit dans cette section toutes les pages servant à créer, vérifier et soumettre des demandes de licence de radiocommunication.
  • Recherche de fréquence radio (LTAF) : Formulaires et champs
    Cette section vous aidera à utiliser les outils de recherche du site permettant aux utilisateurs d'accéder aux données techniques non confidentielles sur les fréquences radio, dans la base de données du SGAL d'Industrie Canada.
  • Renseignements de compte : Formulaires et champs
    Cette section contient de l'aide à propos des formulaires servant à parcourir vos comptes du SGAL, et notamment vos licences, vos fréquences et vos factures.
  • Paiement de factures : Formulaires et champs
    On décrit dans cette section comment payer en ligne les factures de licence radio d'Industrie Canada.
  • Profil Web : Formulaires et champs
    Cette section contient de l'aide à propos des formulaires et des champs servant à créer et à tenir à jour un profil Web, et à examiner les informations relatives à votre compte d'accès.
  • Sécurité et codage
    Cette section explique des problèmes de sécurité en général, et donne des liens avec la politique de sécurité du gouvernement du Canada. On y trouve également des renseignements sur les services de codage du Secure Sockets Layer (SSL).
  • Questions courantes
    On y trouve des questions posées au ministère à propos du site Spectre en direct et de la procédure de licence en général.