Comment utiliser des formulaires alternatifs

Les formulaires de demandes mobile terrestre alternatifs sont des formulaires de saisie simplifiés du module conçu pour l’ensemble des systèmes de radiocommunication. Le type de système est indiqué identifié sur le formulaire au haut de la page. Si le système que vous proposez ne satisfait pas aux conditions indiquées, vous pouvez utiliser le formulaire complet plus détaillé qui prévoit tout type ou taille de système radio. Vous pouvez aussi utiliser les formulaires alternatifs comme point de départ dans la création d’une demande plus complexe sur notre formulaire complet.

Les renseignements qui doivent toujours être fournis sont marqués d’un astérisque (*). Dépendamment du type de système, certains champs sont requis; ces champs ne sont pas marqués d’un astérisque (*) mais le système vous invitera à les compléter avant de sauvegarder ou de soumettre le formulaire. Pour éviter les retards dans le traitement de votre demande, veuillez fournir le plus d’information possible.

Pendant que vous remplissez le formulaire, la fonction de vérification d’erreur veille à ce que les valeurs que vous entrez soient à l’intérieur de la gamme acceptée par Industrie Canada. Lorsque le formulaire est sauvegardé ou soumis, une dernière vérification d’erreur confirme que toutes les informations obligatoires et informations requises pour votre système ont été fournies et sont correctes.

Lorsque le formulaire est complété, vous avez deux options. Le bouton « Soumettre la demande » sauvegardera votre demande et la préparera en vue de sa soumission immédiate à Industrie Canada. Utilisez ce bouton quand votre demande est complète. Un second bouton, le bouton « Enregistrer pour éditer », copiera les informations dans notre formulaire complet où vous pourrez les éditer ou les annexer. Utilisez ce bouton si vous désirez utiliser nos formulaires alternatifs comme point de départ lorsque vous préparez une demande plus détaillée pour un système de radiocommunication plus complexe.

Une fois que votre demande a été soumise, son état est rehaussé et vous ne pouvez plus en modifier les données. Vos données sont stockées dans notre base de données en attendant que le personnel de notre Bureau de district en entreprenne le traitement. Lorsque les données de votre demande ont été récupérées, l’état de la demande passe à « À l’étude » et la demande est considérée comme étant reçue.